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Marques déposées par Communauté d'Agglomération du Muretain
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TAMTAM TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION MURETAINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TAMTAM TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION MURETAINE
Communauté d'Agglomération du Muretain, EPCI

Numéro de dépôt :
3722398
Date de dépôt :
16/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2020
TAMTAM TRANSPORTS DE L\'AGGLOMERATION MURETAINE de Communauté d\'Agglomération du Muretain

Présentation de la marque TAMTAM TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION MURETAINE

Déposée le 16 mars 2010 par Communauté d'Agglomération du Muretain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAMTAM TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION MURETAINE »

Le déposant est Communauté d'Agglomération du Muretain, EPCI domicilié(e) 8 Avenue Vincent Auriol BP 40029 - 31601 - MURET Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération du Muretain domicilié(e) 8 Avenue Vincent Auriol BP 40029 - 31601 - MURET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAMTAM TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION MURETAINE est expirée depuis le 16 mars 2020.

Communauté d'Agglomération du Muretain a également déposé les autres marques suivantes : Aqua Bella


Communauté d'Agglomération du Muretain, EPCI - 8 Avenue Vincent Auriol BP 40029 - 31601 - MURET Cedex - France


Communauté d'Agglomération du Muretain - 8 Avenue Vincent Auriol BP 40029 - 31601 - MURET Cedex - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.